Marque expirée - Marque en non vigueur

GREEN TONIC
EMAK France SAS

Numéro de dépôt :
3540955
Date de dépôt :
30/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
30/11/2017
GREEN TONIC de EMAK France

Présentation de la marque GREEN TONIC

Déposée le 30 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMAK France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « GREEN TONIC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EMAK France domicilié(e) 1 RUE DE L'INDUSTRIE, BP 9,68173 RIXHEIM CEDEX - 68173 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 833 776 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMAK France domicilié(e) 1 RUE DE L'INDUSTRIE, BP 9,68173 RIXHEIM CEDEX - 68173 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN TONIC est expirée depuis le 30 novembre 2017.

EMAK France a également déposé les autres marques suivantes : OLEO MAC , PRIME VERTE , PUISSANCE PIECES , efco Plus , Oleo-Mac STAR , Yamatsu , (Marque figurative) , STAUB-MOTOCULTURE , Force Verte , PUISSANCE VERTE


EMAK France SAS - 1 RUE DE L'INDUSTRIE, BP 9,68173 RIXHEIM CEDEX - 68173 - France - SIREN 428833776


EMAK France - 1 RUE DE L'INDUSTRIE, BP 9,68173 RIXHEIM CEDEX - 68173 - France


Inscription le 21 juillet 2008 - Rejet partiel n°477544 - Publication au BOPI 2008-07-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-29

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés (à l'exception de l'hortensia) ; semences (à l'exception des graines d'hortensia) ; plantes et fleurs naturelles (à l'exception de l'hortensia).

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;